ETABLISSEMENTS GILBERT JOUNEAU & CIE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3182648
Date de dépôt :
10/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2012
Présentation de la marque GOUTS DE SOLEIL
Déposée le 10 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GILBERT JOUNEAU & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GOUTS DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS GILBERT JOUNEAU & CIE domicilié(e) Z.A.E. 9, rue Edouard Branly,95220 HERBLAY - 95220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 017 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque GOUTS DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS GILBERT JOUNEAU & CIE Société Anonyme - Z.A.E. 9, rue Edouard Branly,95220 HERBLAY - 95220 - France - SIREN 652017096
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Viande, poisson ; volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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